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Auteur |
MAITRIER, Xavier | MENARD, Dominique | LE DAMANY, Sylvie | DENIZEAU, Jacques | LOPATER, Claude |
Site Internet : | PWC - http://www.pwc.fr/ |
Page(s) |
35 p. |
Ref |
107895 |
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PwC a publié un "Pocket guide" traitant des réponses apportées par l'AMF sur le comité d'audit. En effet, la mise en œuvre de l'ordonnance n° 2008-1278 du 8 décembre 2008 consacrant légalement le rôle du comité d'audit a donné naissance à nombre de questions pratiques auxquelles l'AMF (Autorité des marchés financiers) a répondu le 22 juillet 2010. Les principaux apports de ce texte sont d'avoir clarifié l'organisation de la gouvernance mais également les rôles et responsabilités de la direction générale, du conseil et du comité d'audit au niveau du contrôle interne et de la gestion des risques. L'objectif poursuivi par ce "Pocket guide" est d'abord de présenter les apports du rapport de l'AMF et de mettre en avant ses conséquences pratiques au moyen des questions suivantes : - Contexte juridique : quelles nouveautés ? - Gestion des risques : comment le Comité interagit-il avec le management ? - Information financière : comment le Comité interagit-il avec le management ? - Gestion des risques et information financière : avec qui le Comité interagit-il ? - Contrôle légal des comptes : comment le Comité interagit-il avec les Commissaires aux comptes ? - Concrètement, quelles adaptations pour les Vamps ? - Responsabilités du Comité : jusqu'où vont-elles ? Il propose également des points de vigilance pour les administrateurs des comités d'audit à examiner fin 2010-2011 concernant le champ d'action et les modes de fonctionnement de leur comité d'audit. Sommaire : I. Contexte juridique : quelles nouveautés ? II. Gestion des risques : comment le Comité interagit-il avec le management ? III. Information financière : comment le Comité interagit-il avec le management ? IV. Gestion des risques et information financière : avec qui le Comité interagit-il ? V. Contrôle légal des comptes : comment le Comité interagit-il avec les Commissaires aux comptes ? VI. Concrètement, quelles adaptations pour les Vamps ? VII. Responsabilités du Comité : jusqu'où vont-elles ? VIII. Cinq points de vigilance pour les Comités d'audit fin 2010-2011 Annexe : Quels sont les autres changements clés liés à la mise à jour du cadre de référence de l'AMF ?
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ADMINISTRATEUR | AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS | COMITE D'AUDIT | CONTROLE INTERNE | GESTION DU RISQUE |
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Rapport final sur le comité d'audit Pub. Officielle | Rapport Autorité des marchés financiers - http://www.amf-france.org/ | 22/07/2010 Ordonnance n° 2008-1278 du 8 décembre 2008 transposant la directive 2006/43/CE du 17 mai 2006 et relative aux commissaires aux comptes Pub. Officielle | Ordonnance JORF Lois & Décrets | 09/12/2008 |
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